Conditions générales d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site angersensemble.fr appartenant à Angers Ensemble, une organisation politique, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
 
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Objet du site

Le site a pour objet de promouvoir et de diffuser les valeurs, les idées, les actions et les projets portés par Angers Ensemble. Il vise à informer le public sur les activités d’Angers Ensemble son fonctionnement, ses engagements, et à favoriser l’engagement citoyen au sein de la communauté Angevine.
 
Le site a pour mission de fournir des informations complètes, fiables et à jour concernant les événements, les initiatives, les programmes, les prises de position et les réalisations d’Angers Ensemble. Il offre également un espace d’échange et de dialogue où les utilisateurs peuvent interagir, partager leurs idées, poser des questions et exprimer leurs opinions dans le respect des règles de civilité et de courtoisie.
 
À travers ce site, Angers Ensemble souhaite favoriser la participation active des citoyens à la vie démocratique locale, encourager le débat public constructif, et contribuer au développement d’une société plus solidaire, inclusive et écologiquement responsable.
 
Le site n’a pas vocation à être utilisé à des fins commerciales, publicitaires ou lucratives. Toute utilisation du site en contradiction avec son objet est strictement interdite et peut entraîner des mesures d’exclusion ou des poursuites légales, le cas échéant.
 
Angers Ensemble se réserve le droit de modifier le contenu du site, y compris son objet, à tout moment et sans préavis, afin de l’adapter aux évolutions d’Angers Ensemble et des besoins de sa communauté.

Accès au site

L’accès au site est ouvert à tous les utilisateurs qui acceptent de se conformer aux présentes CGU, au règlement intérieur, aux statuts d’Angers Ensemble, ainsi qu’à la politique de confidentialité et aux mentions légales. En accédant au site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté l’ensemble de ces documents.
 
L’accès au site est gratuit, mais les utilisateurs doivent disposer d’une connexion internet et du matériel nécessaire pour accéder au site. Angers Ensemble met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès continu et sécurisé au site, mais ne peut garantir que le site sera exempt d’interruptions, de pannes, de bogues ou d’autres problèmes techniques.
 
L’accès au site peut être restreint, suspendu ou interrompu temporairement ou définitivement par Angers Ensemble, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité, ou en cas de non-respect des CGU, du règlement intérieur, des statuts d’Angers Ensemble, de la politique de confidentialité, des mentions légales ou des lois applicables. Angers Ensemble se réserve le droit de prendre toutes les mesures appropriées en cas d’utilisation abusive ou frauduleuse du site.
 
Les mineurs âgés de moins de 16 ans doivent obtenir le consentement de leurs parents ou tuteurs légaux avant d’accéder au site ou de fournir des données personnelles à Angers Ensemble.
 
L’accès à certaines parties du site, à certains contenus ou services peut être soumis à des conditions spécifiques supplémentaires qui seront clairement indiquées et qui prévaudront en cas de conflit avec les présentes CGU.
 
Angers Ensemble se réserve le droit de modifier, mettre à jour ou supprimer tout ou partie du site, y compris les CGU, le règlement intérieur, les statuts d’Angers Ensemble, la politique de confidentialité et les mentions légales, à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement ces documents pour se tenir informés des éventuelles modifications. L’utilisation continue du site après toute modification constitue une acceptation tacite des nouveaux termes et conditions.

Contenu du site

Le site propose une plateforme en ligne qui vise à informer les utilisateurs sur les activités, les projets, les valeurs et les objectifs d’Angers Ensemble, parti politique régi par ses statuts et son règlement intérieur. Le contenu du site est fourni à titre informatif et éducatif, dans le respect des lois et réglementations en vigueur.
 
Le contenu du site est régulièrement mis à jour afin de fournir des informations pertinentes et précises. Cependant, Angers Ensemble ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude ou la pertinence des informations fournies sur le site. Les utilisateurs sont invités à vérifier la date de la dernière mise à jour des pages consultées.
 
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Modification des CGU

Angers Ensemble se réserve le droit de procéder à des modifications des présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis. Les changements apportés seront publiés sur cette page.
 
Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette section pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour. L’utilisation continue du Site après la publication des modifications vaut acceptation pleine et entière des nouvelles CGU.
 
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Contact

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Fait à Angers, le 19 octobre 2024.